Catégorie  Conseils municipaux

conseil-municipal du 15 avril 2024 Montesquieu 82200

Conseil municipal 15/04/24 à 18h30

Ordre du jour : -Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2024 -Délibération Approbation du compte de gestion 2023 -Délibération vote du compte administratif 2023 -Délibération vote des résultats 2023 -Délibération vote des taxes locales 2024 -Délibération vote…

Conseil municipal Montesquieu 220323

Conseil municipal 22/03/23 à 18h30

Ordre du jour : -Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2023 -Délibération vente du Renault Kangoo -Afin de remplacer l’assainissement obsolète des logements communaux (ancienne mairie et ancien café) = délibération création d’un assainissement commun en régie…

Conseil municipal 20/02/23 à 18h30

Ordre du jour : -Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022 -Délibération suppression de poste -Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs -Choix du correspondant incendie -Orientations budgétaires -Questions diverses

Report-conseil-municipal du 17 novembre

Report du conseil du 17/11/22

Le conseil municipal du 17 novembre 2022 est reporté. “Dans le cadre des pouvoirs que le code des collectivités territoriales confère au Maire et au regard de l’importance de l’ordre du jour, Madame le Maire, en concertation avec les adjoints,…

conseil-municipal du 29 septembre 2022 montesquieu 82

Conseil municipal 29/09/22 à 18h30

Ordre du jour : -Salles des fêtes : modifications des tarifs -Ecole : informations -Commission Locale des Evaluations des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport de la CLECT et des attributions de compensations définitives 2022 -Questions diverses

Conseil municipal du 29 aout 2022 montesquieu 82

Conseil municipal 29/08/22 à 18h30

Ordre du jour : -Personnel : Création de poste -Modification des statuts de la communauté des Communes -Restitution de la compétence optionnelle “Création et gestion de maisons des services au public et définition des obligations de service au public y…