Ordre du jour : -Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2024 -Délibération Approbation du compte de gestion 2023 -Délibération vote du compte administratif 2023 -Délibération vote des résultats 2023 -Délibération vote des taxes locales 2024 -Délibération vote…
Ordre du jour : -Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2023 -Délibération vente du Renault Kangoo -Afin de remplacer l’assainissement obsolète des logements communaux (ancienne mairie et ancien café) = délibération création d’un assainissement commun en régie…
Voici les nouveaux documents relatifs à l’urbanisation de Montesquieu. Projet soutenu par la mairie et l’intercommunalité Terres des Confluences. LIEN VERS LES DOCUMENTS : ENQUÊTE PUBLIQUE EN SEPTEMBRE
Ordre du jour : -Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022 -Délibération suppression de poste -Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs -Choix du correspondant incendie -Orientations budgétaires -Questions diverses
“L’arrêt du PLUi-H a été reporté au mois de février 2023 car le projet nécessitait des derniers réajustements. S’ensuivra la consultation des personnes publiques associées pour avis jusqu’en juin, puis l‘enquête publique en septembre, pour une approbation définitive du projet…
Nouvelle date pour le conseil municipal qui a été reporté. Il se tiendra ce jour à la salle du conseil en Mairie à 19h. Pour l’ordre du jour voir celui du 17
Le conseil municipal du 17 novembre 2022 est reporté. “Dans le cadre des pouvoirs que le code des collectivités territoriales confère au Maire et au regard de l’importance de l’ordre du jour, Madame le Maire, en concertation avec les adjoints,…
Ordre du jour : -Approbation des procès-verbaux des séances du 29 aout et 29 septembre -Finances : décisions modificatives -Avantages du personnel municipal -Choix des avocats -Questions diverses
Ordre du jour : -Salles des fêtes : modifications des tarifs -Ecole : informations -Commission Locale des Evaluations des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport de la CLECT et des attributions de compensations définitives 2022 -Questions diverses