Nous mettons à disposition sur cette page tous les documents téléchargeables relatifs à nos actions. Ceci dans un souci de transparence totale et d’information du plus grand nombre.
MISE A JOUR Plui-H 16 février 2023
Plans du projet arrêté le 16/02/23 – Lotissements sur la commune de Montesquieu – OAP Terre des Confluences.
DOCUMENTS TELECHARGEABLES
- Plans du projet de lotissements sur la commune de Montesquieu – OAP Terre des Confluences
- Second rejet de la DREAL concernant le PLUI-H de Terres des Confluences du 6 février 2020.
- Guêpier d’Europe, Zone protégée
Email de la Mairie du 05/2021 – Terrain communal AU0- Courrier de Mme le Maire A.Feau à Monsieur Bianchini reçu le 24/12/2021
- 92 Logements vacants pouvant changer de destination – Lettre de l’intercommunalité Terres des Confluences
